CheckersProcédures

COTTE PASCAL

Active
Siren497 708 511Entrepreneur individuel77310 SAINT FARGEAU PONTHIERRYCréée le 01 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2007, identifié par le SIREN 497 708 511. Elle est domiciliée 322 La Garenne, 77310 Saint Fargeau Ponthierry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de COTTE PASCAL

Dénomination
COTTE PASCAL
SIREN
497 708 511
SIRET (siège)
497 708 511 00025
N° TVA intracommunautaire
FR83497708511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 708 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 mai 2007
Siège social
322 LA GARENNE, 77310, SAINT FARGEAU PONTHIERRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTE PASCAL

Autre création artistique

Finances de COTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77310 SAINT FARGEAU PONTHIERRYSiègeActif

    497 708 511 00025 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de COTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2007

Questions fréquentes sur COTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de COTTE PASCAL est 497 708 511. Le SIRET de son siège social est 497 708 511 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83497708511.

Où se situe le siège social de COTTE PASCAL ?

Le siège social de COTTE PASCAL est situé 322 La Garenne, 77310 Saint Fargeau Ponthierry.

COTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autre création artistique

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003B

Entreprises à Saint Fargeau Ponthierry

Toutes les entreprises à Saint Fargeau Ponthierry