CheckersProcédures

COTTE PATRICK

Active
Siren978 742 393Entrepreneur individuel38840 Saint-Bonnet-de-Chavagne
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 978 742 393. Son siège social est situé 155 MTE de la Vieille Cure, 38840 Saint-Bonnet-de-Chavagne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de COTTE PATRICK

Dénomination
COTTE PATRICK
SIREN
978 742 393
SIRET (siège)
978 742 393 00017
N° TVA intracommunautaire
FR40978742393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 978 742 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
155 MTE de la Vieille Cure, 38840, Saint-Bonnet-de-Chavagne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTE PATRICK

location appartement meublé

Finances de COTTE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38840 Saint-Bonnet-de-ChavagneSiègeActif

    978 742 393 00017 · ouvert le 09 juin 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de COTTE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur COTTE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de COTTE PATRICK ?

Le numéro SIREN de COTTE PATRICK est 978 742 393. Le SIRET de son siège social est 978 742 393 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40978742393.

Où se situe le siège social de COTTE PATRICK ?

Le siège social de COTTE PATRICK est situé 155 MTE de la Vieille Cure, 38840 Saint-Bonnet-de-Chavagne.

COTTE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTE PATRICK est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Saint-Bonnet-de-Chavagne

Toutes les entreprises à Saint-Bonnet-de-Chavagne