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COTTE SYLVAIN

Active
Siren852 272 517Entrepreneur individuel42000 SAINT-ETIENNECréée le 05 juillet 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 852 272 517, COTTE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 5 juillet 2019. Elle est domiciliée 42 rue des Freres Chappe, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de COTTE SYLVAIN

Dénomination
COTTE SYLVAIN
SIREN
852 272 517
SIRET (siège)
852 272 517 00024
N° TVA intracommunautaire
FR92852272517Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 272 517
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
05 juillet 2019
Siège social
42 RUE DES FRERES CHAPPE, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COTTE SYLVAIN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de COTTE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTE SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    852 272 517 00024 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 9003A

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    852 272 517 00016 · ouvert le 05 juillet 2019 · NAF 5320Z

Documents juridiques de COTTE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 2019

Questions fréquentes sur COTTE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de COTTE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de COTTE SYLVAIN est 852 272 517. Le SIRET de son siège social est 852 272 517 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92852272517.

Où se situe le siège social de COTTE SYLVAIN ?

Le siège social de COTTE SYLVAIN est situé 42 rue des Freres Chappe, 42000 Saint-Etienne.

COTTE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE SYLVAIN.

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