COTTEBRUNE ANDRE

Active

Siren404 809 816Entrepreneur individuel50270 SORTOSVILLE-EN-BEAUMONTCréée le 31 décembre 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 809 816, COTTEBRUNE ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1976. Son siège social est situé Ham Chevallier, 50270 Sortosville-en-Beaumont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de COTTEBRUNE ANDRE

INSEE

Dénomination: COTTEBRUNE ANDRE
SIREN: 404 809 816
SIRET (siège): 404 809 816 00014
N° TVA intracommunautaire: FR33404809816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 809 816
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0145Z
Date de création: 31 décembre 1976
Siège social: HAM CHEVALLIER, 50270, SORTOSVILLE-EN-BEAUMONT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COTTEBRUNE ANDRE

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de COTTEBRUNE ANDRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTEBRUNE ANDRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTEBRUNE ANDRE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50270 SORTOSVILLE-EN-BEAUMONTSiègeActif
404 809 816 00014 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 0145Z

Documents juridiques de COTTEBRUNE ANDRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTEBRUNE ANDRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTEBRUNE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTEBRUNE ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTEBRUNE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTEBRUNE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTEBRUNE ANDRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur COTTEBRUNE ANDRE

Quel est le numéro SIREN de COTTEBRUNE ANDRE ?

Le numéro SIREN de COTTEBRUNE ANDRE est 404 809 816. Le SIRET de son siège social est 404 809 816 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33404809816.

Où se situe le siège social de COTTEBRUNE ANDRE ?

Le siège social de COTTEBRUNE ANDRE est situé Ham Chevallier, 50270 Sortosville-en-Beaumont.