COTTEREAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 390 392 223, COTTEREAU PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 23 février 1993. Son siège social est situé La Tannerie, 28330 Béthonvilliers. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de COTTEREAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- COTTEREAU PASCAL
- SIREN
- 390 392 223
- SIRET (siège)
- 390 392 223 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR39390392223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 392 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 23 février 1993
- Siège social
- LA TANNERIE, 28330, Béthonvilliers
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de COTTEREAU PASCAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de COTTEREAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COTTEREAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COTTEREAU PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 28330 BéthonvilliersSiègeActif
390 392 223 00033 · ouvert le 01 novembre 2023 · NAF 0111Z
- 61260 CETONFermé
390 392 223 00017 · ouvert le 23 février 1993 · NAF 011A
- 28330 CHARBONNIERESFermé
390 392 223 00025 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z
Documents juridiques de COTTEREAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COTTEREAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTEREAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COTTEREAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTEREAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTEREAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COTTEREAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 février 1993
Questions fréquentes sur COTTEREAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de COTTEREAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de COTTEREAU PASCAL est 390 392 223. Le SIRET de son siège social est 390 392 223 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39390392223.
Où se situe le siège social de COTTEREAU PASCAL ?
Le siège social de COTTEREAU PASCAL est situé La Tannerie, 28330 Béthonvilliers.
COTTEREAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTEREAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTEREAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTEREAU PASCAL.
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