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COTTET GERARD

Active
Siren315 392 928Entrepreneur individuel73170 SAINT-PAUL-SUR-YENNECréée le 01 janvier 1979

9001Z · Arts du spectacle vivant

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 315 392 928, COTTET GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vellats, 73170 Saint-Paul-sur-Yenne. COTTET GERARD relève du secteur arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de COTTET GERARD

Dénomination
COTTET GERARD
SIREN
315 392 928
SIRET (siège)
315 392 928 00034
N° TVA intracommunautaire
FR56315392928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 315 392 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LES VELLATS, 73170, SAINT-PAUL-SUR-YENNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COTTET GERARD

Arts du spectacle vivant

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Établissements de COTTET GERARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73170 SAINT-PAUL-SUR-YENNESiègeActif

    315 392 928 00034 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 9001Z

  • 73000 CHAMBERYFermé

    315 392 928 00018 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 748A

  • 73000 CHAMBERYFermé

    315 392 928 00026 · ouvert le 18 mai 1997 · NAF 9001Z

Conformité de COTTET GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTTET GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur COTTET GERARD

Quel est le numéro SIREN de COTTET GERARD ?

Le numéro SIREN de COTTET GERARD est 315 392 928. Le SIRET de son siège social est 315 392 928 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56315392928.

Où se situe le siège social de COTTET GERARD ?

Le siège social de COTTET GERARD est situé Les Vellats, 73170 Saint-Paul-sur-Yenne.

COTTET GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTET GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTET GERARD.

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