COTTET MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COTTET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 412 679 987. Son siège social est situé Le Mas de la Verne, 38940 Roybon. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.
Fiche d'identité de COTTET MARCEL
INSEE- Dénomination
- COTTET MARCEL
- SIREN
- 412 679 987
- SIRET (siège)
- 412 679 987 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67412679987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 679 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 janvier 1995
- Siège social
- LE MAS DE LA VERNE, 38940, ROYBON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COTTET MARCEL
Culture et élevage associés
Finances de COTTET MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COTTET MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COTTET MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38940 ROYBONSiègeActif
412 679 987 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0150Z
Documents juridiques de COTTET MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COTTET MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COTTET MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COTTET MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1995
Questions fréquentes sur COTTET MARCEL
Quel est le numéro SIREN de COTTET MARCEL ?
Le numéro SIREN de COTTET MARCEL est 412 679 987. Le SIRET de son siège social est 412 679 987 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67412679987.
Où se situe le siège social de COTTET MARCEL ?
Le siège social de COTTET MARCEL est situé Le Mas de la Verne, 38940 Roybon.
COTTET MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTET MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTET MARCEL.