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COTTIN PASCAL

Active
Siren411 581 697Entrepreneur individuel63300 ESCOUTOUXCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 581 697, COTTIN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Elle est domiciliée Le Clos des Noyers, 63300 Escoutoux. Son activité principale relève du code NAF 0162Z.

Fiche d'identité de COTTIN PASCAL

Dénomination
COTTIN PASCAL
SIREN
411 581 697
SIRET (siège)
411 581 697 00017
N° TVA intracommunautaire
FR93411581697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 581 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0162Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
LE CLOS DES NOYERS, 63300, ESCOUTOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTIN PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COTTIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63300 ESCOUTOUXSiègeActif

    411 581 697 00017 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 0162Z

Documents juridiques de COTTIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur COTTIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COTTIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de COTTIN PASCAL est 411 581 697. Le SIRET de son siège social est 411 581 697 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93411581697.

Où se situe le siège social de COTTIN PASCAL ?

Le siège social de COTTIN PASCAL est situé Le Clos des Noyers, 63300 Escoutoux.

COTTIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTIN PASCAL.

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