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COTTO SUZANNE

Active
Siren484 951 090Entrepreneur individuel27200 VERNONCréée le 01 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 484 951 090, COTTO SUZANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 68 rue Saint Louis, 27200 Vernon. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de COTTO SUZANNE

Dénomination
COTTO SUZANNE
SIREN
484 951 090
SIRET (siège)
484 951 090 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43484951090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 951 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 octobre 2005
Siège social
68 RUE SAINT LOUIS, 27200, VERNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COTTO SUZANNE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de COTTO SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTO SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTO SUZANNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27200 VERNONSiègeActif

    484 951 090 00014 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 9003A

  • 75017 PARISFermé

    484 951 090 00022 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 8690E

Documents juridiques de COTTO SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTO SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTO SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTO SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTO SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTO SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTO SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2005

Marques déposées par COTTO SUZANNE

COTTO SUZANNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • body brain storming

    N° 3939609 · Déposée le 06 août 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41, 42 · expirée le 06 août 2022

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur COTTO SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de COTTO SUZANNE ?

Le numéro SIREN de COTTO SUZANNE est 484 951 090. Le SIRET de son siège social est 484 951 090 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43484951090.

Où se situe le siège social de COTTO SUZANNE ?

Le siège social de COTTO SUZANNE est situé 68 rue Saint Louis, 27200 Vernon.

COTTO SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTO SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTO SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTO SUZANNE.

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