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COTTON BERNARD

Active
Siren912 935 210Entrepreneur individuel08430 BOUVELLEMONTCréée le 31 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 2022 sous le numéro SIREN 912 935 210. Elle est domiciliée 12 Grande rue, 08430 Bouvellemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de COTTON BERNARD

Dénomination
COTTON BERNARD
SIREN
912 935 210
SIRET (siège)
912 935 210 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69912935210Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 935 210
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
31 janvier 2022
Siège social
12 GRANDE RUE, 08430, BOUVELLEMONT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COTTON BERNARD

Production d'électricité

Finances de COTTON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTON BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTON BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 08430 BOUVELLEMONTSiègeActif

    912 935 210 00019 · ouvert le 31 janvier 2022 · NAF 3511Z

  • 08430 BOUVELLEMONTActif

    912 935 210 00027 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 0149Z

Documents juridiques de COTTON BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2022

Questions fréquentes sur COTTON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COTTON BERNARD ?

Le numéro SIREN de COTTON BERNARD est 912 935 210. Le SIRET de son siège social est 912 935 210 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69912935210.

Où se situe le siège social de COTTON BERNARD ?

Le siège social de COTTON BERNARD est situé 12 Grande rue, 08430 Bouvellemont.

COTTON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTON BERNARD.

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