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COTTON JACQUES

Active
Siren394 030 761Entrepreneur individuel01320 VILLETTE-SUR-AINCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 030 761, COTTON JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Ld la Ranche, 01320 Villette-sur-Ain. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de COTTON JACQUES

Dénomination
COTTON JACQUES
SIREN
394 030 761
SIRET (siège)
394 030 761 00016
N° TVA intracommunautaire
FR49394030761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 030 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LD LA RANCHE, 01320, VILLETTE-SUR-AIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTON JACQUES

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COTTON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01320 VILLETTE-SUR-AINSiègeActif

    394 030 761 00016 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COTTON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur COTTON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COTTON JACQUES ?

Le numéro SIREN de COTTON JACQUES est 394 030 761. Le SIRET de son siège social est 394 030 761 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49394030761.

Où se situe le siège social de COTTON JACQUES ?

Le siège social de COTTON JACQUES est situé Ld la Ranche, 01320 Villette-sur-Ain.

COTTON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTON JACQUES.

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