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COTTON PASCAL

Active
Siren515 105 302Entrepreneur individuel69003 LYONCréée le 21 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 2009, identifié par le SIREN 515 105 302. Elle est domiciliée 64 rue Feuillat, 69003 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de COTTON PASCAL

Dénomination
COTTON PASCAL
SIREN
515 105 302
SIRET (siège)
515 105 302 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91515105302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 105 302
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 septembre 2009
Siège social
64 RUE FEUILLAT, 69003, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTON PASCAL

Location de logements

Finances de COTTON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69003 LYONSiègeActif

    515 105 302 00019 · ouvert le 21 septembre 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de COTTON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2009

Questions fréquentes sur COTTON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COTTON PASCAL ?

Le numéro SIREN de COTTON PASCAL est 515 105 302. Le SIRET de son siège social est 515 105 302 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91515105302.

Où se situe le siège social de COTTON PASCAL ?

Le siège social de COTTON PASCAL est situé 64 rue Feuillat, 69003 Lyon.

COTTON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTON PASCAL.

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