COTTON PASCALE
Active7430Z · Traduction et interprétation
Enregistré sous le numéro SIREN 411 531 098, COTTON PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1997. Elle est domiciliée 321 rue de l’Europe, 01630 Saint-Genis-Pouilly. Son activité principale est traduction et interprétation (code NAF 7430Z).
Fiche d'identité de COTTON PASCALE
INSEE- Dénomination
- COTTON PASCALE
- SIREN
- 411 531 098
- SIRET (siège)
- 411 531 098 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR04411531098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 531 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7430Z - Traduction et interprétation
- Date de création
- 01 janvier 1997
- Siège social
- 321 RUE DE L’EUROPE, 01630, SAINT-GENIS-POUILLY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COTTON PASCALE
Traduction et interprétation
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Établissements de COTTON PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01630 SAINT-GENIS-POUILLYSiègeActif
411 531 098 00027 · ouvert le 01 juillet 2003 · NAF 7430Z
- 01630 SAINT-GENIS-POUILLYFermé
411 531 098 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 748F
Conformité de COTTON PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTON PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTON PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COTTON PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1997
Questions fréquentes sur COTTON PASCALE
Quel est le numéro SIREN de COTTON PASCALE ?
Le numéro SIREN de COTTON PASCALE est 411 531 098. Le SIRET de son siège social est 411 531 098 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04411531098.
Où se situe le siège social de COTTON PASCALE ?
Le siège social de COTTON PASCALE est situé 321 rue de l’Europe, 01630 Saint-Genis-Pouilly.
COTTON PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTON PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTON PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTON PASCALE.
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