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COTUT DANIEL

Active
Siren933 061 566Entrepreneur individuel91330 YerresCréée le 17 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTUT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2024, identifié par le SIREN 933 061 566. Son siège social est situé 4 RUE Jeanne d'Arc, 91330 Yerres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de COTUT DANIEL

Dénomination
COTUT DANIEL
SIREN
933 061 566
SIRET (siège)
933 061 566 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32933061566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 061 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
17 septembre 2024
Siège social
4 RUE Jeanne d'Arc, 91330, Yerres
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTUT DANIEL

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ÉLECTRICITÉ

Finances de COTUT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTUT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTUT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91330 YerresSiègeActif

    933 061 566 00016 · ouvert le 16 septembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de COTUT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTUT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTUT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTUT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTUT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTUT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTUT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2024

Questions fréquentes sur COTUT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COTUT DANIEL ?

Le numéro SIREN de COTUT DANIEL est 933 061 566. Le SIRET de son siège social est 933 061 566 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32933061566.

Où se situe le siège social de COTUT DANIEL ?

Le siège social de COTUT DANIEL est situé 4 RUE Jeanne d'Arc, 91330 Yerres.

COTUT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTUT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTUT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTUT DANIEL.

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