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COUANAULT SAMUEL

Active
Siren441 303 062Entrepreneur individuel31000 TOULOUSECréée le 01 mars 2002

7111Z · Activités d'architecture

COUANAULT SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2002 sous le numéro SIREN 441 303 062. Son siège social est situé 25 rue Ozenne, 31000 Toulouse. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de COUANAULT SAMUEL

Dénomination
COUANAULT SAMUEL
SIREN
441 303 062
SIRET (siège)
441 303 062 00026
N° TVA intracommunautaire
FR42441303062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 303 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 mars 2002
Siège social
25 RUE OZENNE, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUANAULT SAMUEL

Activités d'architecture

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Établissements de COUANAULT SAMUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    441 303 062 00026 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 7111Z

  • 31400 TOULOUSEFermé

    441 303 062 00018 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 742A

Conformité de COUANAULT SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUANAULT SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUANAULT SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COUANAULT SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2002

Questions fréquentes sur COUANAULT SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de COUANAULT SAMUEL ?

Le numéro SIREN de COUANAULT SAMUEL est 441 303 062. Le SIRET de son siège social est 441 303 062 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42441303062.

Où se situe le siège social de COUANAULT SAMUEL ?

Le siège social de COUANAULT SAMUEL est situé 25 rue Ozenne, 31000 Toulouse.

COUANAULT SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUANAULT SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUANAULT SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUANAULT SAMUEL.