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COUBAT PASCAL

Active
Siren500 864 723Entrepreneur individuel68650 LAPOUTROIECréée le 17 mars 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUBAT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 mars 2021 sous le numéro SIREN 500 864 723. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 Les Merelles, 68650 Lapoutroie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de COUBAT PASCAL

Dénomination
COUBAT PASCAL
SIREN
500 864 723
SIRET (siège)
500 864 723 00027
N° TVA intracommunautaire
FR64500864723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 500 864 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
17 mars 2021
Siège social
46 LES MERELLES, 68650, LAPOUTROIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUBAT PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de COUBAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUBAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUBAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68650 LAPOUTROIESiègeActif

    500 864 723 00027 · ouvert le 17 mars 2021 · NAF 0149Z

Documents juridiques de COUBAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUBAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUBAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUBAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUBAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUBAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUBAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2021

Questions fréquentes sur COUBAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUBAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUBAT PASCAL est 500 864 723. Le SIRET de son siège social est 500 864 723 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64500864723.

Où se situe le siège social de COUBAT PASCAL ?

Le siège social de COUBAT PASCAL est situé 46 Les Merelles, 68650 Lapoutroie.

COUBAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUBAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUBAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUBAT PASCAL.

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