COUCHANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
COUCHANT est une SARL immatriculée le 10 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 647 414. Son siège social est situé 14 Les Boutiques du Couchant la Broche d'Or, 34280 La Grande Motte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C. SEBASTIEN BOUSQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de COUCHANT
INSEE- Dénomination
- COUCHANT
- SIREN
- 503 647 414
- SIRET (siège)
- 503 647 414 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR26503647414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 647 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 10 avril 2008
- Siège social
- 14 LES BOUTIQUES DU COUCHANT LA BROCHE D'OR, 34280, LA GRANDE MOTTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COUCHANT
Activités des sièges sociaux
Finances de COUCHANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COUCHANT
INSEEÉtablissements de COUCHANT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34280 LA GRANDE MOTTESiègeActif
503 647 414 00013 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 7010Z
- 34280 LA GRANDE MOTTEFermé
503 647 414 00021 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 5610C
Documents juridiques de COUCHANT
INPIComptes annuels de COUCHANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUCHANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COUCHANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUCHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent COUCHANT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 24 mars 2026 · N° 24/01186
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Décision du 04 mars 2026 · N° 2026L00078
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Tribunal de commerce, pcl
Décision du 04 mars 2026 · N° 2025L00444
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Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/00400
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Décision du 15 juillet 2025 · N° 2025L00161
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-17.495
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 janvier 2020 · N° 18-16.538
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 19-11.373
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 décembre 2019 · N° 18-24.210
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mars 2019 · N° 17-27.171
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-23.158
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 mars 2018 · N° 16-25.863
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 février 2018 · N° 17-11.247
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 décembre 2017 · N° 16-21.410
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 septembre 2017 · N° 16-17.894
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2017 · N° 15-28.917
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2017 · N° 16-12.273
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 janvier 2017 · N° 15-21.693
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 janvier 2017 · N° 15-27.691
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 novembre 2016 · N° 15-25.861
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juin 2016 · N° 15-18.612
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 juin 2016 · N° 15-18.611
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mai 2016 · N° 14-25.789
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Cour d'appel, 16e chambre
Décision du 05 juin 2014 · N° 13/01720
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 octobre 2004 · N° 03-11.052
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 février 1999 · N° 97-17.134
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 avril 1997 · N° 94-21.034
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Décision du 11 mars 1997 · N° 94-19.953
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 janvier 1996 · N° 94-10.571
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 juin 1995 · N° 93-17.446
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 1995 · N° 93-14.234
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-18.330
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 novembre 1991 · N° 90-13.407
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mars 1990 · N° 88-40.997
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COUCHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COUCHANT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 avril 2008
Questions fréquentes sur COUCHANT
Quel est le numéro SIREN de COUCHANT ?
Le numéro SIREN de COUCHANT est 503 647 414. Le SIRET de son siège social est 503 647 414 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26503647414.
Qui dirige COUCHANT ?
COUCHANT est dirigée par SEBASTIEN BOUSQUET, gérant.
Où se situe le siège social de COUCHANT ?
Le siège social de COUCHANT est situé 14 Les Boutiques du Couchant la Broche d'Or, 34280 La Grande Motte.
COUCHANT est-elle toujours en activité ?
Oui, COUCHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUCHANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUCHANT.
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