924 182 793
Active4799A · Vente à domicile
Fiche d'identité de 924 182 793
INSEE- Dénomination
- 924 182 793
- SIREN
- 924 182 793
- SIRET (siège)
- 924 182 793 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR10924182793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 182 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 01 juillet 2023
- Siège social
- Port-sur-Saône
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 924 182 793
Vente à domicile
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Dirigeants et représentants de 924 182 793
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 924 182 793
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Port-sur-SaôneSiègeActif
924 182 793 00027 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 9319Z
- PORT-SUR-SAONEFermé
924 182 793 00019 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 4799A
Conformité de 924 182 793
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 924 182 793. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 924 182 793 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 924 182 793
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2023
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