COUESPEL BILLARD

Active

Siren307 059 204SARL27400 HEUDREVILLE-SUR-EURECréée le 21 mars 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 7,5 k€
Effectif: Non publié

COUESPEL BILLARD est une SARL immatriculée le 21 mars 1990 sous le numéro SIREN 307 059 204. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che de la Couture, 27400 Heudreville-sur-Eure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C. PAUL COUESPEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de COUESPEL BILLARD

INSEE

Dénomination: COUESPEL BILLARD
SIREN: 307 059 204
SIRET (siège): 307 059 204 00023
N° TVA intracommunautaire: FR52307059204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 307 059 204
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 7 500 €
Code NAF / APE: 4778C
Date de création: 21 mars 1990
Siège social: 2 CHE DE LA COUTURE, 27400, HEUDREVILLE-SUR-EURE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COUESPEL BILLARD

Achat, dépot, location éventuellement la vente de billards appartenant à la société et de tous accessoires ou matériel se rapportant directement ou indirectement au billard en général, l'entretien et la réparation de bil- lard en général.

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Finances de COUESPEL BILLARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COUESPEL BILLARD

INSEE

PAUL COUESPEL

Gérant

Depuis la création (21 mars 1990) · 36 ans

Établissements de COUESPEL BILLARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27400 HEUDREVILLE-SUR-EURESiègeActif
307 059 204 00023 · ouvert le 01 juillet 1976 · NAF 4778C

Documents juridiques de COUESPEL BILLARD

INPI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 septembre 2002

Acte

Dépôt du 18 janvier 2002

Acte

Dépôt du 04 janvier 2002

Acte

Comptes annuels de COUESPEL BILLARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUESPEL BILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUESPEL BILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUESPEL BILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COUESPEL BILLARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COUESPEL BILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUESPEL BILLARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 21 mars 1990

Questions fréquentes sur COUESPEL BILLARD

Quel est le numéro SIREN de COUESPEL BILLARD ?

Le numéro SIREN de COUESPEL BILLARD est 307 059 204. Le SIRET de son siège social est 307 059 204 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52307059204.

Qui dirige COUESPEL BILLARD ?

COUESPEL BILLARD est dirigée par PAUL COUESPEL, gérant.

Où se situe le siège social de COUESPEL BILLARD ?

Le siège social de COUESPEL BILLARD est situé 2 Che de la Couture, 27400 Heudreville-sur-Eure.