CheckersProcédures

COUILLARD PASCAL

Active
Siren398 027 417Entrepreneur individuel61000 ALENCONCréée le 16 août 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUILLARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 août 1994 sous le numéro SIREN 398 027 417. Son siège social est situé 4 B rue des Poulies, 61000 Alencon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 521C.

Fiche d'identité de COUILLARD PASCAL

Dénomination
COUILLARD PASCAL
SIREN
398 027 417
SIRET (siège)
398 027 417 00029
N° TVA intracommunautaire
FR41398027417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 027 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
521C
Date de création
16 août 1994
Siège social
4 B RUE DES POULIES, 61000, ALENCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUILLARD PASCAL

Alimentation générale du type superette : Alimentation en général, épicerie avec rayons spécialisés, boucherie, charcuterie, fruits et légumes, crémerie, vins et spiritueux et leurs accessoires.

Finances de COUILLARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUILLARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUILLARD PASCAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 61000 ALENCONSiègeFermé

    398 027 417 00029 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 521C

  • 50170 PONTORSONFermé

    398 027 417 00011 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 521C

Documents juridiques de COUILLARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUILLARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUILLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUILLARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUILLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUILLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUILLARD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

  1. création

    Date d'effet : 16 août 1994

Questions fréquentes sur COUILLARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUILLARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUILLARD PASCAL est 398 027 417. Le SIRET de son siège social est 398 027 417 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41398027417.

Où se situe le siège social de COUILLARD PASCAL ?

Le siège social de COUILLARD PASCAL est situé 4 B rue des Poulies, 61000 Alencon.

COUILLARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUILLARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUILLARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUILLARD PASCAL.