COUMBASSA MOUSSA
Active7112A · Activité des géomètres
COUMBASSA MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mars 2023 sous le numéro SIREN 924 736 549. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Blanche, 93170 Bagnolet. COUMBASSA MOUSSA relève du secteur activité des géomètres (code NAF 7112A).
Fiche d'identité de COUMBASSA MOUSSA
INSEE- Dénomination
- COUMBASSA MOUSSA
- SIREN
- 924 736 549
- SIRET (siège)
- 924 736 549 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR56924736549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 736 549
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112A - Activité des géomètres
- Date de création
- 06 mars 2023
- Siège social
- 9 RUE BLANCHE, 93170, BAGNOLET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COUMBASSA MOUSSA
Activité des géomètres
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Établissements de COUMBASSA MOUSSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93170 BAGNOLETSiègeActif
924 736 549 00016 · ouvert le 06 mars 2023 · NAF 7112A
Conformité de COUMBASSA MOUSSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUMBASSA MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COUMBASSA MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COUMBASSA MOUSSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 2023
Questions fréquentes sur COUMBASSA MOUSSA
Quel est le numéro SIREN de COUMBASSA MOUSSA ?
Le numéro SIREN de COUMBASSA MOUSSA est 924 736 549. Le SIRET de son siège social est 924 736 549 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56924736549.
Où se situe le siège social de COUMBASSA MOUSSA ?
Le siège social de COUMBASSA MOUSSA est situé 9 rue Blanche, 93170 Bagnolet.
COUMBASSA MOUSSA est-elle toujours en activité ?
Oui, COUMBASSA MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COUMBASSA MOUSSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUMBASSA MOUSSA.
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