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COUMES PASCAL

Active
Siren384 183 711Entrepreneur individuel31230 MONTBERNARDCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUMES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 183 711. Elle est domiciliée Cabardos, 31230 Montbernard. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.

Fiche d'identité de COUMES PASCAL

Dénomination
COUMES PASCAL
SIREN
384 183 711
SIRET (siège)
384 183 711 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55384183711Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 183 711
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
CABARDOS, 31230, MONTBERNARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUMES PASCAL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COUMES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUMES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUMES PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31230 MONTBERNARDSiègeActif

    384 183 711 00017 · ouvert le 01 novembre 1988 · NAF 0150Z

Documents juridiques de COUMES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUMES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUMES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUMES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUMES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUMES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUMES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur COUMES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUMES PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUMES PASCAL est 384 183 711. Le SIRET de son siège social est 384 183 711 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55384183711.

Où se situe le siège social de COUMES PASCAL ?

Le siège social de COUMES PASCAL est situé Cabardos, 31230 Montbernard.

COUMES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUMES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUMES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUMES PASCAL.

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