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COUR DANIEL

Active
Siren538 211 509Entrepreneur individuel39800 POLIGNYCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 211 509, COUR DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue de la Misericorde, 39800 Poligny. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de COUR DANIEL

Dénomination
COUR DANIEL
SIREN
538 211 509
SIRET (siège)
538 211 509 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87538211509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 211 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
34 RUE DE LA MISERICORDE, 39800, POLIGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COUR DANIEL

Autre création artistique

Finances de COUR DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUR DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUR DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 39800 POLIGNYSiègeActif

    538 211 509 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 9003B

  • 39800 BUVILLYActif

    538 211 509 00020 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de COUR DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUR DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUR DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUR DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUR DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUR DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUR DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur COUR DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COUR DANIEL ?

Le numéro SIREN de COUR DANIEL est 538 211 509. Le SIRET de son siège social est 538 211 509 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87538211509.

Où se situe le siège social de COUR DANIEL ?

Le siège social de COUR DANIEL est situé 34 rue de la Misericorde, 39800 Poligny.

COUR DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUR DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUR DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUR DANIEL.

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