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COUR PASCAL

Active
Siren805 204 294Entrepreneur individuel26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 23 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUR PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 septembre 2014 sous le numéro SIREN 805 204 294. Elle est domiciliée 8 Imp du Jardin d'Elise, 26500 Bourg-les-Valence. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COUR PASCAL

Dénomination
COUR PASCAL
SIREN
805 204 294
SIRET (siège)
805 204 294 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69805204294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 805 204 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
23 septembre 2014
Siège social
8 IMP DU JARDIN D'ELISE, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUR PASCAL

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de COUR PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUR PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUR PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif

    805 204 294 00013 · ouvert le 23 septembre 2014 · NAF 8551Z

Documents juridiques de COUR PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUR PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUR PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2014

Questions fréquentes sur COUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de COUR PASCAL est 805 204 294. Le SIRET de son siège social est 805 204 294 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69805204294.

Où se situe le siège social de COUR PASCAL ?

Le siège social de COUR PASCAL est situé 8 Imp du Jardin d'Elise, 26500 Bourg-les-Valence.

COUR PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUR PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUR PASCAL.

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