COURAIT NOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 331 079 038, COURAIT NOEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1984. Son siège social est situé Le Bourg, 17520 Arthenac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de COURAIT NOEL
INSEE- Dénomination
- COURAIT NOEL
- SIREN
- 331 079 038
- SIRET (siège)
- 331 079 038 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR00331079038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 079 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 1984
- Siège social
- LE BOURG, 17520, ARTHENAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURAIT NOEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de COURAIT NOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURAIT NOEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURAIT NOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17520 ARTHENACSiègeActif
331 079 038 00013 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de COURAIT NOEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURAIT NOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURAIT NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURAIT NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURAIT NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURAIT NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURAIT NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1984
Questions fréquentes sur COURAIT NOEL
Quel est le numéro SIREN de COURAIT NOEL ?
Le numéro SIREN de COURAIT NOEL est 331 079 038. Le SIRET de son siège social est 331 079 038 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00331079038.
Où se situe le siège social de COURAIT NOEL ?
Le siège social de COURAIT NOEL est situé Le Bourg, 17520 Arthenac.
COURAIT NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COURAIT NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURAIT NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURAIT NOEL.
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