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COURAUD FABRICE

Active
Siren352 053 920Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 17 octobre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 352 053 920, COURAUD FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 17 octobre 1989. Son siège social est situé 1 rue du Clos Munier, 25000 Besancon. L'entreprise déclare le code NAF 8553Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURAUD FABRICE

Dénomination
COURAUD FABRICE
SIREN
352 053 920
SIRET (siège)
352 053 920 00034
N° TVA intracommunautaire
FR67352053920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 053 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
17 octobre 1989
Siège social
1 RUE DU CLOS MUNIER, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COURAUD FABRICE

Enseignement de la conduite

Finances de COURAUD FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURAUD FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURAUD FABRICE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    352 053 920 00034 · ouvert le 01 septembre 2013 · NAF 8553Z

  • 45470 LOURYFermé

    352 053 920 00018 · NAF 602L

  • 25000 BESANCONFermé

    352 053 920 00026 · ouvert le 06 septembre 2010 · NAF 8553Z

Documents juridiques de COURAUD FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURAUD FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURAUD FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURAUD FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURAUD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURAUD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURAUD FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 1989

Questions fréquentes sur COURAUD FABRICE

Quel est le numéro SIREN de COURAUD FABRICE ?

Le numéro SIREN de COURAUD FABRICE est 352 053 920. Le SIRET de son siège social est 352 053 920 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67352053920.

Où se situe le siège social de COURAUD FABRICE ?

Le siège social de COURAUD FABRICE est situé 1 rue du Clos Munier, 25000 Besancon.

COURAUD FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, COURAUD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURAUD FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURAUD FABRICE.

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