COURBARON Pascal

Active

Siren990 827 883Entrepreneur individuel50690 La HagueCréée le 02 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 827 883, COURBARON Pascal est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 2025. Son siège social est situé 6 RTE des Battes, 50690 La Hague. L'entreprise déclare le code NAF 3315Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURBARON Pascal

INSEE

Dénomination: COURBARON Pascal
SIREN: 990 827 883
SIRET (siège): 990 827 883 00010
N° TVA intracommunautaire: FR44990827883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 827 883
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3315Z
Date de création: 02 septembre 2025
Siège social: 6 RTE des Battes, 50690, La Hague
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURBARON Pascal

Mécanicien bateau

Finances de COURBARON Pascal

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBARON Pascal

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURBARON Pascal

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50690 La HagueSiègeActif
990 827 883 00010 · ouvert le 17 août 2025 · NAF 3315Z

Documents juridiques de COURBARON Pascal

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURBARON Pascal

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBARON Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBARON Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBARON Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBARON Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBARON Pascal

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 septembre 2025création
Date d'effet : 02 septembre 2025

Questions fréquentes sur COURBARON Pascal

Quel est le numéro SIREN de COURBARON Pascal ?

Le numéro SIREN de COURBARON Pascal est 990 827 883. Le SIRET de son siège social est 990 827 883 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44990827883.

Où se situe le siège social de COURBARON Pascal ?

Le siège social de COURBARON Pascal est situé 6 RTE des Battes, 50690 La Hague.