COURBASSIER ANDRE
ActiveCOURBASSIER ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1983, identifié par le SIREN 327 053 948. Elle est domiciliée La Vallee Heureuse 231, 66690 Sorede. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.
Fiche d'identité de COURBASSIER ANDRE
INSEE- Dénomination
- COURBASSIER ANDRE
- SIREN
- 327 053 948
- SIRET (siège)
- 327 053 948 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66327053948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 053 948
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 15 avril 1983
- Siège social
- LA VALLEE HEUREUSE 231, 66690, SOREDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURBASSIER ANDRE
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Établissements de COURBASSIER ANDRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 66690 SOREDESiègeFermé
327 053 948 00011 · ouvert le 15 avril 1983 · NAF 452V
Conformité de COURBASSIER ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBASSIER ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURBASSIER ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURBASSIER ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1983
Questions fréquentes sur COURBASSIER ANDRE
Quel est le numéro SIREN de COURBASSIER ANDRE ?
Le numéro SIREN de COURBASSIER ANDRE est 327 053 948. Le SIRET de son siège social est 327 053 948 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66327053948.
Où se situe le siège social de COURBASSIER ANDRE ?
Le siège social de COURBASSIER ANDRE est situé La Vallee Heureuse 231, 66690 Sorede.
COURBASSIER ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, COURBASSIER ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURBASSIER ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBASSIER ANDRE.
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