COURBATON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 460 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 090 429, COURBATON est une SCI créée le 8 mars 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve Courbaton, 73700 Bourg-Saint-Maurice. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY LUMIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de COURBATON
INSEE- Dénomination
- COURBATON
- SIREN
- 442 090 429
- SIRET (siège)
- 442 090 429 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR96442090429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 090 429
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 460 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 mars 2016
- Siège social
- COURBATON, 73700, BOURG-SAINT-MAURICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COURBATON
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de COURBATON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURBATON
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
LUMIER
gérant associé · de mars 2016 à mars 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de COURBATON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73700 BOURG-SAINT-MAURICESiègeActif
442 090 429 00030 · ouvert le 13 juin 2015 · NAF 6820B
- 67530 BOERSCHFermé
442 090 429 00022 · ouvert le 04 juillet 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de COURBATON
INPIComptes annuels de COURBATON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBATON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURBATON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBATON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant COURBATON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COURBATON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURBATON
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Début d'activité : 2015-06-13
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE
Début d'activité : 2011-07-04
- création
Date d'effet : 08 mars 2016
Questions fréquentes sur COURBATON
Quel est le numéro SIREN de COURBATON ?
Le numéro SIREN de COURBATON est 442 090 429. Le SIRET de son siège social est 442 090 429 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96442090429.
Qui dirige COURBATON ?
COURBATON est dirigée par THIERRY LUMIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de COURBATON ?
Le siège social de COURBATON est situé Courbaton, 73700 Bourg-Saint-Maurice.
COURBATON est-elle toujours en activité ?
Oui, COURBATON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURBATON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBATON.
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