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COURBAUD JEAN

Active
Siren428 139 273Entrepreneur individuel70700 BONNEVENT-VELLOREILLECréée le 01 janvier 1993

9491Z · Activités des organisations religieuses

Enregistré sous le numéro SIREN 428 139 273, COURBAUD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée à Bonnevent-Velloreille (70700). Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de COURBAUD JEAN

Dénomination
COURBAUD JEAN
SIREN
428 139 273
SIRET (siège)
428 139 273 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91428139273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 139 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
70700, BONNEVENT-VELLOREILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBAUD JEAN

Activités des organisations religieuses

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Établissements de COURBAUD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70700 BONNEVENT-VELLOREILLESiègeActif

    428 139 273 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 9491Z

Conformité de COURBAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURBAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur COURBAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de COURBAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de COURBAUD JEAN est 428 139 273. Le SIRET de son siège social est 428 139 273 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91428139273.

Où se situe le siège social de COURBAUD JEAN ?

Le siège social de COURBAUD JEAN est situé à Bonnevent-Velloreille (70700).

COURBAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBAUD JEAN.