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COURBE BERNARD

Active
Siren407 767 920Entrepreneur individuel75011 PARISCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURBE BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 407 767 920. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Rene Villerme, 75011 Paris. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de COURBE BERNARD

Dénomination
COURBE BERNARD
SIREN
407 767 920
SIRET (siège)
407 767 920 00025
N° TVA intracommunautaire
FR09407767920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 767 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
6 RUE RENE VILLERME, 75011, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURBE BERNARD

Activités des organisations religieuses

Finances de COURBE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURBE BERNARD

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75011 PARISSiègeFermé

    407 767 920 00025 · ouvert le 01 septembre 1998 · NAF 9491Z

  • 75014 PARISFermé

    407 767 920 00017 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 913A

Documents juridiques de COURBE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURBE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur COURBE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COURBE BERNARD ?

Le numéro SIREN de COURBE BERNARD est 407 767 920. Le SIRET de son siège social est 407 767 920 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09407767920.

Où se situe le siège social de COURBE BERNARD ?

Le siège social de COURBE BERNARD est situé 6 rue Rene Villerme, 75011 Paris.

COURBE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBE BERNARD.

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