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COURBE JEAN

Active
Siren322 004 136Entrepreneur individuel76890 BEAUVAL-EN-CAUXCréée le 10 juin 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURBE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 juin 1981 sous le numéro SIREN 322 004 136. Elle est domiciliée à Beauval-en-Caux (76890). L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de COURBE JEAN

Dénomination
COURBE JEAN
SIREN
322 004 136
SIRET (siège)
322 004 136 00014
N° TVA intracommunautaire
FR90322004136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 004 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
10 juin 1981
Siège social
76890, BEAUVAL-EN-CAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBE JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COURBE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURBE JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76890 BEAUVAL-EN-CAUXSiègeFermé

    322 004 136 00014 · ouvert le 10 juin 1981 · NAF 011A

Documents juridiques de COURBE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURBE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1981

Questions fréquentes sur COURBE JEAN

Quel est le numéro SIREN de COURBE JEAN ?

Le numéro SIREN de COURBE JEAN est 322 004 136. Le SIRET de son siège social est 322 004 136 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90322004136.

Où se situe le siège social de COURBE JEAN ?

Le siège social de COURBE JEAN est situé 76890 Beauval-en-Caux.

COURBE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBE JEAN.

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