COURBE PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COURBE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 septembre 1986 sous le numéro SIREN 340 570 514. Son siège social est situé 51 bd de la Marne Bp 609, 76000 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 6910Z.
Fiche d'identité de COURBE PATRICK
INSEE- Dénomination
- COURBE PATRICK
- SIREN
- 340 570 514
- SIRET (siège)
- 340 570 514 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR78340570514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 570 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z
- Date de création
- 16 septembre 1986
- Siège social
- 51 BD DE LA MARNE BP 609, 76000, ROUEN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COURBE PATRICK
Activités juridiques
Finances de COURBE PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURBE PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURBE PATRICK
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 76000 ROUENSiègeFermé
340 570 514 00026 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 6910Z
- 76000 ROUENFermé
340 570 514 00018 · ouvert le 16 septembre 1986 · NAF 741A
Documents juridiques de COURBE PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURBE PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURBE PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURBE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURBE PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 septembre 1986
Questions fréquentes sur COURBE PATRICK
Quel est le numéro SIREN de COURBE PATRICK ?
Le numéro SIREN de COURBE PATRICK est 340 570 514. Le SIRET de son siège social est 340 570 514 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78340570514.
Où se situe le siège social de COURBE PATRICK ?
Le siège social de COURBE PATRICK est situé 51 bd de la Marne Bp 609, 76000 Rouen.
COURBE PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, COURBE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURBE PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBE PATRICK.
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