COURBE SIMON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 430 704 551, COURBE SIMON est un entrepreneur individuel créé le 6 décembre 1994. Son siège social est situé rue du Calvaire, 22240 Frehel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de COURBE SIMON
INSEE- Dénomination
- COURBE SIMON
- SIREN
- 430 704 551
- SIRET (siège)
- 430 704 551 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR42430704551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 704 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 décembre 1994
- Siège social
- RUE DU CALVAIRE, 22240, FREHEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURBE SIMON
Location de logements
Finances de COURBE SIMON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURBE SIMON
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURBE SIMON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22240 FREHELSiègeActif
430 704 551 00018 · ouvert le 06 décembre 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de COURBE SIMON
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURBE SIMON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBE SIMON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURBE SIMON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBE SIMON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURBE SIMON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURBE SIMON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 1994
Questions fréquentes sur COURBE SIMON
Quel est le numéro SIREN de COURBE SIMON ?
Le numéro SIREN de COURBE SIMON est 430 704 551. Le SIRET de son siège social est 430 704 551 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42430704551.
Où se situe le siège social de COURBE SIMON ?
Le siège social de COURBE SIMON est situé rue du Calvaire, 22240 Frehel.
COURBE SIMON est-elle toujours en activité ?
Oui, COURBE SIMON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURBE SIMON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBE SIMON.
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