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COURBESAC

Active
Siren905 022 125SAS25000 BESANCONCréée le 09 novembre 202110 à 19

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
39,0 k€
Effectif
10 à 19tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 905 022 125, COURBESAC est une SAS créée le 9 novembre 2021. Son siège social est situé 22 rue Gustave Courbet, 25000 Besancon. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z) et emploie 10 à 19 salariés. PIERRE HARISMENDY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de COURBESAC

Dénomination
COURBESAC
SIREN
905 022 125
SIRET (siège)
905 022 125 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12905022125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 022 125
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
39 000 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
09 novembre 2021
Effectif
10 à 19
Siège social
22 RUE GUSTAVE COURBET, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBESAC

L'exploitation d'un fonds de commerce de restauration, brasserie et bar à bières

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Finances de COURBESAC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COURBESAC

PH

PIERRE HARISMENDY

Président de SAS

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 septembre 2022

Anciens dirigeants (1)

HG

Herbert, André GREGOIRE

Président · de novembre 2021 à septembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COURBESAC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    905 022 125 00017 · ouvert le 02 novembre 2021 · NAF 5630Z

Documents juridiques de COURBESAC

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 30 août 2022

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2021

  • Acte

Conformité de COURBESAC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBESAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COURBESAC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COURBESAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURBESAC

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : HARISMENDY Pierre, Jean-Baptiste

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Début d'activité : 2021-11-16

  8. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Début d'activité : 2021-11-16

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-11-09

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2021

Questions fréquentes sur COURBESAC

Quel est le numéro SIREN de COURBESAC ?

Le numéro SIREN de COURBESAC est 905 022 125. Le SIRET de son siège social est 905 022 125 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12905022125.

Qui dirige COURBESAC ?

COURBESAC est dirigée par PIERRE HARISMENDY, président de sas.

Où se situe le siège social de COURBESAC ?

Le siège social de COURBESAC est situé 22 rue Gustave Courbet, 25000 Besancon.

COURBESAC est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBESAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBESAC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBESAC.

Combien de salariés compte COURBESAC ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, COURBESAC emploie 10 à 19 salariés.