COURBESAC
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 39,0 k€
- Effectif
- 10 à 19tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 905 022 125, COURBESAC est une SAS créée le 9 novembre 2021. Son siège social est situé 22 rue Gustave Courbet, 25000 Besancon. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z) et emploie 10 à 19 salariés. PIERRE HARISMENDY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de COURBESAC
INSEE- Dénomination
- COURBESAC
- SIREN
- 905 022 125
- SIRET (siège)
- 905 022 125 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR12905022125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 905 022 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 39 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 09 novembre 2021
- Effectif
- 10 à 19
- Siège social
- 22 RUE GUSTAVE COURBET, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURBESAC
L'exploitation d'un fonds de commerce de restauration, brasserie et bar à bières
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Finances de COURBESAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURBESAC
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 septembre 2022
Anciens dirigeants (1)
Président · de novembre 2021 à septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de COURBESAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
905 022 125 00017 · ouvert le 02 novembre 2021 · NAF 5630Z
Documents juridiques de COURBESAC
INPIConformité de COURBESAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBESAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant COURBESAC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COURBESAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURBESAC
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Président : HARISMENDY Pierre, Jean-Baptiste
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Début d'activité : 2021-11-16
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Début d'activité : 2021-11-16
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2021-11-09
- création
Date d'effet : 09 novembre 2021
Questions fréquentes sur COURBESAC
Quel est le numéro SIREN de COURBESAC ?
Le numéro SIREN de COURBESAC est 905 022 125. Le SIRET de son siège social est 905 022 125 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12905022125.
Qui dirige COURBESAC ?
COURBESAC est dirigée par PIERRE HARISMENDY, président de sas.
Où se situe le siège social de COURBESAC ?
Le siège social de COURBESAC est situé 22 rue Gustave Courbet, 25000 Besancon.
COURBESAC est-elle toujours en activité ?
Oui, COURBESAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURBESAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBESAC.
Combien de salariés compte COURBESAC ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, COURBESAC emploie 10 à 19 salariés.
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