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COURBET

Active
Siren753 684 745SAS39130 LA FRASNEECréée le 11 septembre 2012

2899B · Fabrication d'autres machines spécialisées

Documents
Capital social
5,0 k€

COURBET est une SAS immatriculée le 11 septembre 2012 sous le numéro SIREN 753 684 745. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Jardin sous les Noyers, 39130 La Frasnee. Son activité principale est fabrication d'autres machines spécialisées (code NAF 2899B). JEAN COURBET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de COURBET

Dénomination
COURBET
SIREN
753 684 745
SIRET (siège)
753 684 745 00015
N° TVA intracommunautaire
FR58753684745Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 684 745
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
2899B - Fabrication d'autres machines spécialisées
Date de création
11 septembre 2012
Siège social
2 JARDIN SOUS LES NOYERS, 39130, LA FRASNEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBET

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Finances de COURBET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COURBET

JC

JEAN COURBET

Président de SAS

Depuis la création (11 septembre 2012) · 14 ans

Établissements de COURBET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39130 LA FRASNEESiègeActif

    753 684 745 00015 · ouvert le 16 août 2012 · NAF 2899B

Documents juridiques de COURBET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2017

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2012

  • Acte

Conformité de COURBET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

130 décisions de justice publiées en open data mentionnent COURBET. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COURBET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURBET

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2012

Questions fréquentes sur COURBET

Quel est le numéro SIREN de COURBET ?

Le numéro SIREN de COURBET est 753 684 745. Le SIRET de son siège social est 753 684 745 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58753684745.

Qui dirige COURBET ?

COURBET est dirigée par JEAN COURBET, président de sas.

Où se situe le siège social de COURBET ?

Le siège social de COURBET est situé 2 Jardin sous les Noyers, 39130 La Frasnee.

COURBET est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBET.