COURBEY NOEL
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
COURBEY NOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 593 493. Elle est domiciliée 3 Rte de Dole, 70100 Velet. Son activité principale est autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de COURBEY NOEL
INSEE- Dénomination
- COURBEY NOEL
- SIREN
- 529 593 493
- SIRET (siège)
- 529 593 493 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR31529593493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 593 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 17 janvier 2011
- Siège social
- 3 RTE DE DOLE, 70100, VELET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COURBEY NOEL
Autres cultures non permanentes
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Établissements de COURBEY NOEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 70100 VELETSiègeActif
529 593 493 00024 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0119Z
- 70100 VELETActif
529 593 493 00016 · ouvert le 12 janvier 2011 · NAF 4520B
Conformité de COURBEY NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBEY NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURBEY NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COURBEY NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2011
Questions fréquentes sur COURBEY NOEL
Quel est le numéro SIREN de COURBEY NOEL ?
Le numéro SIREN de COURBEY NOEL est 529 593 493. Le SIRET de son siège social est 529 593 493 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31529593493.
Où se situe le siège social de COURBEY NOEL ?
Le siège social de COURBEY NOEL est situé 3 Rte de Dole, 70100 Velet.
COURBEY NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, COURBEY NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURBEY NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBEY NOEL.
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