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COURBEZ DAMIEN

Active
Siren802 905 166Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 16 juin 2014

4331Z · Travaux de plâtrerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COURBEZ DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2014, identifié par le SIREN 802 905 166. Elle est domiciliée 57 av Jean Jaures, 21000 Dijon. Elle exerce une activité de travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z).

Fiche d'identité de COURBEZ DAMIEN

Dénomination
COURBEZ DAMIEN
SIREN
802 905 166
SIRET (siège)
802 905 166 00012
N° TVA intracommunautaire
FR64802905166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 905 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création
16 juin 2014
Siège social
57 AV JEAN JAURES, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBEZ DAMIEN

Travaux de plâtrerie

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Établissements de COURBEZ DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    802 905 166 00012 · ouvert le 16 juin 2014 · NAF 4331Z

Conformité de COURBEZ DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBEZ DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBEZ DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COURBEZ DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2014

Questions fréquentes sur COURBEZ DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de COURBEZ DAMIEN ?

Le numéro SIREN de COURBEZ DAMIEN est 802 905 166. Le SIRET de son siège social est 802 905 166 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64802905166.

Où se situe le siège social de COURBEZ DAMIEN ?

Le siège social de COURBEZ DAMIEN est situé 57 av Jean Jaures, 21000 Dijon.

COURBEZ DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBEZ DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBEZ DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBEZ DAMIEN.

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