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COURBIERE DANIELLE

Active
Siren390 772 689Entrepreneur individuel69140 RILLIEUX-LA-PAPECréée le 03 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURBIERE DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 1993, identifié par le SIREN 390 772 689. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che Caporal Emile Ray, 69140 Rillieux-la-Pape. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de COURBIERE DANIELLE

Dénomination
COURBIERE DANIELLE
SIREN
390 772 689
SIRET (siège)
390 772 689 00027
N° TVA intracommunautaire
FR38390772689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 772 689
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
03 mai 1993
Siège social
11 CHE CAPORAL EMILE RAY, 69140, RILLIEUX-LA-PAPE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COURBIERE DANIELLE

Formation. Achat, revente et export de textiles.

Finances de COURBIERE DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBIERE DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURBIERE DANIELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPESiègeActif

    390 772 689 00027 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 8559A

  • 69140 RILLIEUX-LA-PAPEFermé

    390 772 689 00019 · ouvert le 03 mai 1993 · NAF 8559A

Documents juridiques de COURBIERE DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURBIERE DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBIERE DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBIERE DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBIERE DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBIERE DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBIERE DANIELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1993

Marques déposées par COURBIERE DANIELLE

COURBIERE DANIELLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SECURIGEST

    N° 3151523 · Déposée le 05 mars 2002 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 10, 11, 44 · expirée le 05 mars 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur COURBIERE DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de COURBIERE DANIELLE ?

Le numéro SIREN de COURBIERE DANIELLE est 390 772 689. Le SIRET de son siège social est 390 772 689 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38390772689.

Où se situe le siège social de COURBIERE DANIELLE ?

Le siège social de COURBIERE DANIELLE est situé 11 Che Caporal Emile Ray, 69140 Rillieux-la-Pape.

COURBIERE DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBIERE DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBIERE DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBIERE DANIELLE.

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