COURBIN FERNANDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COURBIN FERNANDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 février 1991, identifié par le SIREN 403 962 483. Le siège social de l'entreprise se trouve Lespinassole, 12800 Crespin. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de COURBIN FERNANDE
INSEE- Dénomination
- COURBIN FERNANDE
- SIREN
- 403 962 483
- SIRET (siège)
- 403 962 483 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR16403962483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 962 483
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 16 février 1991
- Siège social
- LESPINASSOLE, 12800, CRESPIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COURBIN FERNANDE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de COURBIN FERNANDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURBIN FERNANDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURBIN FERNANDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12800 CRESPINSiègeFermé
403 962 483 00018 · ouvert le 16 février 1991 · NAF 013Z
Documents juridiques de COURBIN FERNANDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURBIN FERNANDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBIN FERNANDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURBIN FERNANDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBIN FERNANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURBIN FERNANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURBIN FERNANDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 février 1991
Questions fréquentes sur COURBIN FERNANDE
Quel est le numéro SIREN de COURBIN FERNANDE ?
Le numéro SIREN de COURBIN FERNANDE est 403 962 483. Le SIRET de son siège social est 403 962 483 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16403962483.
Où se situe le siège social de COURBIN FERNANDE ?
Le siège social de COURBIN FERNANDE est situé Lespinassole, 12800 Crespin.
COURBIN FERNANDE est-elle toujours en activité ?
Oui, COURBIN FERNANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COURBIN FERNANDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBIN FERNANDE.
