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COURBIS BERNARD

Active
Siren323 616 342Entrepreneur individuel07300 MAUVESCréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURBIS BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 323 616 342. Son siège social est situé Quartier les Palmiers, 07300 Mauves. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COURBIS BERNARD

Dénomination
COURBIS BERNARD
SIREN
323 616 342
SIRET (siège)
323 616 342 00024
N° TVA intracommunautaire
FR94323616342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 616 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
QUARTIER LES PALMIERS, 07300, MAUVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBIS BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COURBIS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBIS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURBIS BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 07300 MAUVESSiègeFermé

    323 616 342 00024 · ouvert le 31 décembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de COURBIS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURBIS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBIS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBIS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBIS BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur COURBIS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COURBIS BERNARD ?

Le numéro SIREN de COURBIS BERNARD est 323 616 342. Le SIRET de son siège social est 323 616 342 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94323616342.

Où se situe le siège social de COURBIS BERNARD ?

Le siège social de COURBIS BERNARD est situé Quartier les Palmiers, 07300 Mauves.

COURBIS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBIS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBIS BERNARD.

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