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COURBON DANIEL

Active
Siren334 447 992Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 447 992, COURBON DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Elle est domiciliée 40 rue des Pommaries, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de COURBON DANIEL

Dénomination
COURBON DANIEL
SIREN
334 447 992
SIRET (siège)
334 447 992 00036
N° TVA intracommunautaire
FR44334447992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 447 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
40 RUE DES POMMARIES, 74000, ANNECY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COURBON DANIEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de COURBON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURBON DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    334 447 992 00036 · ouvert le 20 juin 2011 · NAF 7022Z

  • 74000 ANNECYFermé

    334 447 992 00010 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 741A

  • 74000 ANNECYFermé

    334 447 992 00028 · ouvert le 16 mars 1993 · NAF 6910Z

Documents juridiques de COURBON DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURBON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBON DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur COURBON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURBON DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURBON DANIEL est 334 447 992. Le SIRET de son siège social est 334 447 992 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44334447992.

Où se situe le siège social de COURBON DANIEL ?

Le siège social de COURBON DANIEL est situé 40 rue des Pommaries, 74000 Annecy.

COURBON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBON DANIEL.

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