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COURBON DANIEL

Active
Siren803 575 091Entrepreneur individuel42700 FIRMINYCréée le 21 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURBON DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2014, identifié par le SIREN 803 575 091. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Marche, 42700 Firminy. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de COURBON DANIEL

Dénomination
COURBON DANIEL
SIREN
803 575 091
SIRET (siège)
803 575 091 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96803575091Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 575 091
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
21 juillet 2014
Siège social
7 RUE DU MARCHE, 42700, FIRMINY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBON DANIEL

Boulangerie, pâtisserie, traiteur, vente de sandwiches, glace, chocolats, confiserie (négoce)

Finances de COURBON DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBON DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURBON DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42700 FIRMINYSiègeActif

    803 575 091 00019 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 1071C

Documents juridiques de COURBON DANIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de COURBON DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBON DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBON DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBON DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBON DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBON DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2014

Questions fréquentes sur COURBON DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURBON DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURBON DANIEL est 803 575 091. Le SIRET de son siège social est 803 575 091 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96803575091.

Où se situe le siège social de COURBON DANIEL ?

Le siège social de COURBON DANIEL est situé 7 rue du Marche, 42700 Firminy.

COURBON DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBON DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBON DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBON DANIEL.

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