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COURBON JACQUES

Active
Siren477 528 343Entrepreneur individuel42660 SAINT-GENEST-MALIFAUXCréée le 27 mars 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COURBON JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 mars 1989 sous le numéro SIREN 477 528 343. Elle est domiciliée Ld le Creux du Balay, 42660 Saint-Genest-Malifaux. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de COURBON JACQUES

Dénomination
COURBON JACQUES
SIREN
477 528 343
SIRET (siège)
477 528 343 00015
N° TVA intracommunautaire
FR92477528343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 528 343
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
27 mars 1989
Siège social
LD LE CREUX DU BALAY, 42660, SAINT-GENEST-MALIFAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COURBON JACQUES

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COURBON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURBON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURBON JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42660 SAINT-GENEST-MALIFAUXSiègeActif

    477 528 343 00015 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COURBON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURBON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURBON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURBON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURBON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1989

Questions fréquentes sur COURBON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COURBON JACQUES ?

Le numéro SIREN de COURBON JACQUES est 477 528 343. Le SIRET de son siège social est 477 528 343 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92477528343.

Où se situe le siège social de COURBON JACQUES ?

Le siège social de COURBON JACQUES est situé Ld le Creux du Balay, 42660 Saint-Genest-Malifaux.

COURBON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, COURBON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURBON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBON JACQUES.

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