COURBY DANIEL
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COURBY DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2006, identifié par le SIREN 489 230 888. Le siège social de l'entreprise se trouve 215 Rte de Saint Donat, 26240 Saint-Barthelemy-de-Vals. Son activité principale relève du code NAF 4321A. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 septembre 2026.
Fiche d'identité de COURBY DANIEL
INSEE- Dénomination
- COURBY DANIEL
- SIREN
- 489 230 888
- SIRET (siège)
- 489 230 888 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR32489230888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 230 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 31 mars 2006
- Date de radiation
- 30 septembre 2026
- Siège social
- 215 RTE DE SAINT DONAT, 26240, SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de COURBY DANIEL
ELECTRICITE BATIMENT
Finances de COURBY DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COURBY DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COURBY DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26240 SAINT-BARTHELEMY-DE-VALSSiègeFermé
489 230 888 00013 · ouvert le 21 mars 2006 · NAF 4321A
Documents juridiques de COURBY DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COURBY DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURBY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COURBY DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURBY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COURBY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COURBY DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 2006
Questions fréquentes sur COURBY DANIEL
Quel est le numéro SIREN de COURBY DANIEL ?
Le numéro SIREN de COURBY DANIEL est 489 230 888. Le SIRET de son siège social est 489 230 888 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32489230888.
Où se situe le siège social de COURBY DANIEL ?
Le siège social de COURBY DANIEL est situé 215 Rte de Saint Donat, 26240 Saint-Barthelemy-de-Vals.
COURBY DANIEL est-elle toujours en activité ?
Non, COURBY DANIEL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 septembre 2026.
COURBY DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURBY DANIEL.
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