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COURCEL BERNARD

Active
Siren310 452 990Entrepreneur individuel91370 VERRIERES-LE-BUISSONCréée le 08 octobre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 310 452 990, COURCEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 8 octobre 1980. Son siège social est situé 61 av Gabriel Peri, 91370 Verrieres-le-Buisson. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COURCEL BERNARD

Dénomination
COURCEL BERNARD
SIREN
310 452 990
SIRET (siège)
310 452 990 00024
N° TVA intracommunautaire
FR96310452990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 452 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 octobre 1980
Siège social
61 AV GABRIEL PERI, 91370, VERRIERES-LE-BUISSON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COURCEL BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COURCEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURCEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURCEL BERNARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 91370 VERRIERES-LE-BUISSONSiègeActif

    310 452 990 00024 · ouvert le 08 octobre 1980 · NAF 6820B

  • 91370 VERRIERES-LE-BUISSONFermé

    310 452 990 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 702C

  • 92160 ANTONYFermé

    310 452 990 00032 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de COURCEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURCEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURCEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURCEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURCEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURCEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURCEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 1980

Questions fréquentes sur COURCEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de COURCEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de COURCEL BERNARD est 310 452 990. Le SIRET de son siège social est 310 452 990 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96310452990.

Où se situe le siège social de COURCEL BERNARD ?

Le siège social de COURCEL BERNARD est situé 61 av Gabriel Peri, 91370 Verrieres-le-Buisson.

COURCEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COURCEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COURCEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COURCEL BERNARD.

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