COURCELLE DANIEL

Active

Siren422 562 371Entrepreneur individuel52800 LANQUES-SUR-ROGNONCréée le 14 avril 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURCELLE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 avril 1999 sous le numéro SIREN 422 562 371. Le siège social de l'entreprise se trouve à Lanques-sur-Rognon (52800). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de COURCELLE DANIEL

INSEE

Dénomination: COURCELLE DANIEL
SIREN: 422 562 371
SIRET (siège): 422 562 371 00019
N° TVA intracommunautaire: FR42422562371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 422 562 371
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 14 avril 1999
Siège social: 52800, LANQUES-SUR-ROGNON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURCELLE DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COURCELLE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURCELLE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURCELLE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

52800 LANQUES-SUR-ROGNONSiègeFermé
422 562 371 00019 · ouvert le 14 avril 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de COURCELLE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURCELLE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURCELLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURCELLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURCELLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURCELLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURCELLE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 14 avril 1999

Questions fréquentes sur COURCELLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COURCELLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de COURCELLE DANIEL est 422 562 371. Le SIRET de son siège social est 422 562 371 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42422562371.

Où se situe le siège social de COURCELLE DANIEL ?

Le siège social de COURCELLE DANIEL est situé 52800 Lanques-sur-Rognon.