COURCELLE Frédéric

Active

Siren109 679 159Entrepreneur individuel38200 SeyssuelCréée le 09 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURCELLE Frédéric est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2026, identifié par le SIREN 109 679 159. Son siège social est situé 127 CHE du Chateau d'Eau, 38200 Seyssuel. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURCELLE Frédéric

INSEE

Dénomination: COURCELLE Frédéric
SIREN: 109 679 159
SIRET (siège): 109 679 159 00011
N° TVA intracommunautaire: FR06109679159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 679 159
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 09 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 09 septembre 2026
Siège social: 127 CHE du Chateau d'Eau, 38200, Seyssuel
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURCELLE Frédéric

Apport d'affaires, intermédiation et mise en relation commerciale entre entreprises et prestataires de services, notamment dans les domaines des solutions informatiques, des outils de gestion, de l'organisation et des services aux entreprises. Assistance opérationnelle aux entreprises dans la réalisation et le suivi de formalités administratives et réglementaires, coordination avec les différents intervenants et organismes concernés.

Finances de COURCELLE Frédéric

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURCELLE Frédéric

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURCELLE Frédéric

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38200 SeyssuelSiègeActif
109 679 159 00011 · ouvert le 15 septembre 2026 · NAF 7022Z

Documents juridiques de COURCELLE Frédéric

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de COURCELLE Frédéric

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURCELLE Frédéric. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURCELLE Frédéric

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURCELLE Frédéric. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURCELLE Frédéric n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURCELLE Frédéric

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

16 septembre 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-09-15

09 septembre 2026création
Date d'effet : 09 septembre 2026

Questions fréquentes sur COURCELLE Frédéric

Quel est le numéro SIREN de COURCELLE Frédéric ?

Le numéro SIREN de COURCELLE Frédéric est 109 679 159. Le SIRET de son siège social est 109 679 159 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06109679159.

Où se situe le siège social de COURCELLE Frédéric ?

Le siège social de COURCELLE Frédéric est situé 127 CHE du Chateau d'Eau, 38200 Seyssuel.