COURCELLE PATRICK

Active

Siren922 476 213Entrepreneur individuel53540 CUILLECréée le 01 janvier 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COURCELLE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2023 sous le numéro SIREN 922 476 213. Le siège social de l'entreprise se trouve 175 Che du Petit Moulin la Lande Ronde, 53540 Cuille. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COURCELLE PATRICK

INSEE

Dénomination: COURCELLE PATRICK
SIREN: 922 476 213
SIRET (siège): 922 476 213 00017
N° TVA intracommunautaire: FR27922476213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 922 476 213
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 2023
Siège social: 175 CHE DU PETIT MOULIN LA LANDE RONDE, 53540, CUILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de COURCELLE PATRICK

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de COURCELLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURCELLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COURCELLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

53540 CUILLESiègeActif
922 476 213 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0142Z

Documents juridiques de COURCELLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURCELLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURCELLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURCELLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COURCELLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COURCELLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURCELLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2023

Questions fréquentes sur COURCELLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de COURCELLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de COURCELLE PATRICK est 922 476 213. Le SIRET de son siège social est 922 476 213 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27922476213.

Où se situe le siège social de COURCELLE PATRICK ?

Le siège social de COURCELLE PATRICK est situé 175 Che du Petit Moulin la Lande Ronde, 53540 Cuille.