COURCELLE RACHEL

Active

Siren438 374 720Entrepreneur individuel44260 LA CHAPELLE-LAUNAYCréée le 25 juillet 2001

Plan arrêté en 2026 Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 438 374 720, COURCELLE RACHEL est un entrepreneur individuel créé le 25 juillet 2001. Elle est domiciliée 8 rue du Moulin, 44260 La Chapelle-Launay. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de COURCELLE RACHEL

INSEE

Dénomination: COURCELLE RACHEL
SIREN: 438 374 720
SIRET (siège): 438 374 720 00029
N° TVA intracommunautaire: FR15438374720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 374 720
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7112B
Date de création: 25 juillet 2001
Siège social: 8 RUE DU MOULIN, 44260, LA CHAPELLE-LAUNAY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COURCELLE RACHEL

Ingénierie, études techniques

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Finances de COURCELLE RACHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COURCELLE RACHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COURCELLE RACHEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

44260 LA CHAPELLE-LAUNAYSiègeActif
438 374 720 00029 · ouvert le 15 mars 2005 · NAF 7112B
44260 LAVAU-SUR-LOIREFermé
438 374 720 00011 · ouvert le 25 juillet 2001 · NAF 742A

Documents juridiques de COURCELLE RACHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COURCELLE RACHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COURCELLE RACHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COURCELLE RACHEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour COURCELLE RACHEL.

Autre procédure collectivePlan arrêté

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Plan arrêté le 09 octobre 2026 : l'entreprise poursuit son activité sous le contrôle d'un commissaire à l'exécution du plan.

1 jugement ou avis publié

Autre jugement et ordonnance

Jugement du 09 octobre 2026 · publié le 13 octobre 2026 · Greffe du Tribunal Judiciaire de Saint-Nazaire

Arrête un plan de redressement - Mandataire : SELAS CLEOVAL, 14 bd de la Paix CS 22173, 56005 VANNES CEDEX - Jugement de plan de redressement d'une durée de 10 ans - N° RG : 25/00162

Aucune mention de COURCELLE RACHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COURCELLE RACHEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

13 octobre 2026Procédures collectives
Annonce
Greffe du Tribunal Judiciaire de Saint-Nazaire
Autre jugement et ordonnance · Jugement du 2026-10-09 · Arrête un plan de redressement - Mandataire : SELAS CLEOVAL, 14 bd de la Paix CS 22173, 56005 VANNES CEDEX - Jugement de plan de redressement d'une durée de 10 ans - N° RG : 25/00162

25 novembre 2024création
Date d'effet : 25 juillet 2001

Questions fréquentes sur COURCELLE RACHEL

Quel est le numéro SIREN de COURCELLE RACHEL ?

Le numéro SIREN de COURCELLE RACHEL est 438 374 720. Le SIRET de son siège social est 438 374 720 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15438374720.

Où se situe le siège social de COURCELLE RACHEL ?

Le siège social de COURCELLE RACHEL est situé 8 rue du Moulin, 44260 La Chapelle-Launay.